3.3 LE TRAITE QUOTA SHARE (QUOTE-PART)

    3.3.1. Principes

    1. Définition :

      • Le traité quote-part, ou traité quota share, répartit proportionnellement primes et sinistres entre la cédante et le réassureur selon une proportion convenue.
      • Exemple : Si le réassureur prend 40 %, il percevra 40 % des primes et supportera 40 % des sinistres.

    2. Réflexion de la Cédante :

      • La cédante décide de la proportion des risques qu’elle conserve.
      • Par exemple, si elle conserve 30 %, elle cède 70 % dans le traité.

    3. Avantages :

      • Simplicité : Le mécanisme est facilement compréhensible et calculable.
      • Réduction proportionnelle des engagements et primes pour la cédante
        .

    4. Exemple (Portefeuille incendie, bâtiments uniquement) :

      • Montants cédés calculés selon les proportions (voir tableau détaillé).
      • Si un réassureur participe à hauteur de 5 %, il percevra 5 % des primes cédées et supportera 5 % des sinistres.

      Montants en €

      RISQUES
      ASSURES      		 VALEUR Montant de la prime originale

       RETENTION 30%

      		 QUOTE PART 70% PRIMES CEDEES AU QUOTE_PART
      DURACEL 1.000.000 74.000 300.000 700.000 51.800
      COCKERILL 700.000 60.000 210.000 490.000 42.000
      PIZZA HUT 800.000 65.000 240.000 560.000 45.500
      ELECTRABEL 800.000 65.000 240.000 560.000 45.500
      PROXIMUS 900.000 70.000 270.000 630.000 49.000
      ALG 1.000.000 74.000 300.000 700.000 51.800
              TOTAL 285.800

    5. Un traité quote-part peut avoir une durée de 1 à 10 ans, en fonction des polices sous-jacentes. Les jeux de portefeuille (entrées et sorties de primes, sinistres, etc.) peuvent toutefois mettre fin prématurément aux engagements du réassureur. Ces mécanismes seront expliqués en détail dans les chapitres suivants.

      La couverture peut s’appliquer à des risques spécifiques (par exemple, des risques industriels situés en Belgique) ou être étendue à l’échelle mondiale.

      Le traité comporte également des modalités telles que les commissions, les provisions pour risques en cours, les dépôts, la participation bénéficiaire (PC) et les jeux de portefeuille, qui seront également abordées dans les chapitres suivants.

    3.3.2. Protection : Notion

    La réassurance en quote-part a pour objectif principal d’éviter que la cédante ne supporte seule des sinistres individuels majeurs. Cependant, elle présente une limite importante : le réassureur peut manquer de visibilité sur les engagements qui lui sont transférés. Autrefois, cette lacune était comblée par la fourniture de bordereaux détaillés indiquant, pour chaque risque, les informations nécessaires (situation, tarif, nature des affaires souscrites). Aujourd’hui, cette exigence est devenue moins fréquente.

    En revanche, la couverture en quote-part n’offre pas une protection suffisante contre les accumulations de risques pouvant être affectés par un même événement, comme une tempête. Pour cette raison, on combine souvent un traité proportionnel avec une protection en excédent de sinistre, soit pour protéger la seule conservation de la cédante (appelée XL on retention), soit un compte commun de la cédante et de ses réassureurs (excess of loss for common account - XLCA).

    Exemple : Traité incendie en quote-part (01/01/2019 au 31/12/2019)
    • Quote-part : 60 % des risques cédés, conservation de 40 % par la cédante.
    • Participation du réassureur : 4 %.
    • Primes estimées : 45.000.000 €.
    • Commission : 25 %.
    • Spécificité des traités proportionnels : Les comptes sont transmis trimestriellement.

    En résumé, le réassureur percevra des primes équivalentes à 45.000.000×60%×4%=1.080.000 € .
    Une commission de 25% , soit 270.000 €, sera reversée à la cédante.

    Répartition des sinistres

    Imaginons que deux sinistres surviennent dans le programme :

    • Sinistre A : 25.000.000 €.

    • Sinistre B : 12.500.000 €.

    • La cédante supporte 40 % des montants :

      • Sinistre A : 10.000.000 €.
      • Sinistre B : 5.000.000 €.

    • Les réassureurs prennent en charge les 60 % restants :

      • Sinistre A : 15.000.000 €.
      • Sinistre B : 7.500.000 €.
    Intervention des XLCA

    1. Protection de la rétention de la cédante (ex: Fire XL on Retention):

      • Un traité XL sur la rétention est prévu : 3.000.000 € XS 4.000.000 €.
      • Après intervention de cette protection, les montants restants à charge de la cédante sont :
        • Sinistre A : 7.000.000 € (10.000.000 €- 3.000.000 € provenant de l'XLCA).
        • Sinistre B : 4.000.000 €. ((5.000.000 €- 1.000.000 € provenant de l'XLCA).

    2. Protection des réassureurs (XS for common Account, XLCA):

      • Le même XLCA protège les réassureurs à hauteur de 3.000.000 € par sinistre.
      • Les sinistres à charge des réassureurs deviennent :
        • Sinistre A : 12.000.000 €.
        • Sinistre B : 4.500.000 €.
    Remarques supplémentaires

    Dans les exercices liés aux traités proportionnels, nous verrons que les XLCA impliquent souvent :

    • Le versement de primes déposées (primes avancées par le réassureur).
    • Des primes de reconstitution, permettant de restaurer la capacité de protection après un sinistre.

     

    Conclusion

    Le traité quote-part constitue une solution flexible et proportionnelle pour répartir les risques entre la cédante et le réassureur. Cependant, il est essentiel de compléter cette couverture avec des mécanismes comme le XLCA pour atténuer les accumulations de risques et protéger efficacement toutes les parties impliquées. La gestion des primes, sinistres et protections associées nécessite une approche méthodique et souvent des ajustements en fonction des événements et des clauses contractuelles.

     

    le stop loss                                                                           le quote-part