3.4. LE TRAITE SURPLUS (EXCEDENT DE PLEIN)
Le traité Surplus fait partie des traités proportionnels. Il y a toujours adéquation entre les primes versées au réassureur et les sinistres réglés par celui-ci.
Cependant, c'est par la proportion des risques cédés au traité qu'il se diffère du quote-part.
En quote-part, l'assureur cède une même proportion de tous les risques dans une catégorie définie, même pour des risques qu'il pourrait couvrir intégralement.
La réassurance en excédent de plein lui permet, au contraire, de déterminer par nature d'affaires la rétention que la cédante souhaite conserver pour son compte propre. Elle peut ainsi déterminer une somme à partir de laquelle le risque sera cédé en réassurance. Cette somme équivaut à sa rétention. On va ainsi aboutir à un établissement de ce qu'on appelle un tableau de pleins, qui fera partie du traité.
Le traité Surplus est une forme de réassurance proportionnelle, dans laquelle il existe une correspondance directe entre les primes versées au réassureur et les sinistres qu'il prend en charge. Toutefois, ce type de traité se distingue du quote-part par la manière dont les risques sont cédés.
Tableaux de Pleins :
- La rétention est souvent exprimée sous forme de tableaux de pleins, définissant des seuils de conservation en fonction des catégories de risques.
- Exemple basé sur les tarifs :
- Risques cotés à 1°% : Rétention = 500.000 €.
- Entre 1°% et 1.5°% : Rétention = 400.000 €.
- Exemple basé sur les catégories :
- Habitations : Rétention = 2.000.000 €.
- Commerces : Rétention = 1.500.000 €.
- Industries : Rétention = 1.000.000 €.
Capacité de Souscription :
La capacité de souscription est limitée par le nombre de pleins que le réassureur accepte de couvrir.
Par exemple, si un risque commercial de 100.000.000 € est proposé, avec une rétention de 1.500.000 € et une limite de 9 pleins, la couverture totale serait de 15.000.000 € (1.500.000 € × 9).
PML (Probable Maximum Loss) :
En assurance de biens, le sinistre maximal possible (PML) est souvent inférieur à la somme assurée totale.
Lorsqu’une cédante propose un risque au réassureur, il est crucial de préciser si la rétention s'applique à la somme totale assurée ou au PML. Cela peut influencer les décisions de participation.
Fonctionnement Proportionnel :
Exemple : Pour une somme assurée de 3.000.000 € avec une rétention de 1.000.000 €, les 2/3 des primes et sinistres sont cédés au réassureur.
Comme pour le traité quote-part, le traité surplus inclut des modalités comme les commissions, les dépôts, et les participations bénéficiaires.
Gestion Technique et Comptable :
Bien que plus complexe techniquement que le quote-part, la gestion comptable reste similaire.
Les décomptes périodiques permettent de gérer le portefeuille dans un cadre de fonctionnement basé sur les risques attachés (LORA).
3.4.2. Exemple : Traité Surplus
Pour illustrer ces principes, examinons un tableau simplifié avec des conditions de rétention :
| Risque | Nature | Somme Assurée (€) | Prime 100% (€) | Rétention (€) | Valeur Cédée (€) | % Cédé | Prime Réassureur (€) |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| GO SPORT | Commercial | 12.000.000 | 8.500 | 1.500.000 | 10.500.000 | 87,50 % | 7.438 |
| ALBERT | Habitation | 1.800.000 | 4.200 | 2.000.000 | 0 | 0 % | 0 |
| JEAN | Habitation | 10.000.000 | 12.000 | 2.000.000 | 8.000.000 | 80,00 % | 9.600 |
| QUICK | Habitation | 14.000.000 | 41.000 | 1.500.000 | 12.500.000 | 89,29 % | 36.607 |
| FABRIQUE J-P | Habitation | 20.000.000 | 78.000 | 1.000.000 | 9.000.000 (*) | 45,00 % | 35.100 |
(*) Limite de 9 pleins : La rétention de 1.000.000 € est multipliée par 9, donnant une couverture maximale de 9.000.000 €.
