2.3 LE STOP LOSS - (EXCEDENT DE PERTE ANNUELLE) et AGGREGATE XL
Le stop loss est un traité de réassurance obligatoire non proportionnel qui couvre la sinistralité globale d'une période donnée. Comme les autres contrats non proportionnels, il inclut une limitation (limite) et une priorité.
Contrairement aux traités proportionnels, les limites du stop loss peuvent s’exprimer :
- En valeur absolue, avec une couverture dite "en aggregate". Dans ce cas, la sinistralité est agrégée sur une période donnée, qu’elle provienne de sinistres individuels ou cumulés, survenus au début, au milieu ou à la fin de cette période.
- En valeur relative, en pourcentage, où la référence est généralement le GNPI (encaissement des primes nettes).
- Traité : 40.000.000 € XS 30.000.000 €
- Branche : Incendie et risques annexes
- Période : 01/01/1999 au 31/12/1999
Sinistres survenus en 1999 (montants en euros, au-delà de 500.000 € de rétention) :
| Date | Péril | Montant (€) |
|---|---|---|
| 15/01/1999 | Incendie | 3.000.000 |
| 02/02/1999 | Tempêtes | 2.500.000 |
| 03/03/1999 | Incendie | 4.000.000 |
| 15/03/1999 | Tempêtes | 8.200.000 |
| 14/06/1999 | Incendie | 4.600.000 |
| 12/08/1999 | Incendie | 5.000.000 |
| 21/12/1999 | Incendie | 7.500.000 |
| Total | 34.800.000 |
En ajoutant les frais associés (frais de dossiers, expertises, etc.) de 12.000.000 €, le montant total des sinistres s’élève à 46.800.000 €.
- Limite du traité : 30.000.000 €
- Indemnité réassureur : 16.800.000 €.
Exemple 2 : Limite et priorité exprimées en pourcentage
- GNPI : 30.000.000 €
- Traité : 120% XS 100% du GNPI
Supposons un encaissement final de primes de 31.850.000 €.
Les limites du traité sont alors calculées comme suit :
- Priorité : 100% de 31.850.000 € = 31.850.000 €
- Limite : 120% de 31.850.000 € = 38.220.000 €
Indemnité réassureur :
- Montant total des sinistres : 46.800.000 €
- Somme couverte par le réassureur : 46.800.000 € - 31.850.000 € = 14.950.000 €.
2.3.2. Fonction du Stop Loss : Avantages et inconvénients
Le stop loss présente plusieurs avantages :
- Il limite la perte à un montant ou à un pourcentage maximal, offrant ainsi une protection efficace contre les dérives de sinistralité globale.
- Il permet d’intégrer des risques difficilement évaluables en raison de contraintes liées à des clauses spécifiques, notamment la clause horaire.
Certains contrats en XL peuvent fonctionner de manière distincte, soit par risque, soit par événement, voire une combinaison des deux ..
Les clauses encadrant la notion d'événementEn réassurance, la définition de l’événement repose souvent sur une ou plusieurs clauses :
- Clause horaire (Hour Clause) : Détermine une période fixe (ex. : 72 heures pour un ouragan ou 168 heures pour une inondation) durant laquelle les sinistres liés sont agrégés et considérés comme un seul événement.
- Clause de regroupement des sinistres (Loss Aggregation Clause) : Permet de regrouper plusieurs sinistres distincts mais ayant un lien avec un même événement déclencheur (fait générateur)
Ces clauses visent à structurer les responsabilités du réassureur, mais leur application peut devenir complexe. Par exemple :
- Dans la branche dommages, pour des périls comme le gel, la grêle, ou le poids de la neige, on observe souvent des écarts entre :
- La date de manifestation du péril (ex. : chute de neige, grêle sur récoltes...),
- La date de survenance du sinistre (ex. : effondrement d’un toit),
- La date de découverte (ex. : résidences secondaires),
- La date de déclaration du sinistre.
L’interprétation de ces clauses peut varier selon les situations, ce qui en complique l’application. Le stop loss offre ici une solution en agrégeant la sinistralité sur une période définie, simplifiant ainsi la prise en charge.
Inconvénients du Stop LossMalgré ses nombreux avantages, le stop loss n’est pas le contrat en excédent de sinistre le plus utilisé. Il présente certaines limites :
- Branches ciblées : Il est principalement adapté aux branches à développement court (short tail) comme la grêle.
- Confiance du réassureur : Ce contrat nécessite une relation de grande confiance avec la compagnie d’assurance, notamment concernant :
- Sa politique de souscription et de gestion des sinistres,
- La transparence sur les branches, les risques, les périls couverts, les conditions d’assurance, et les cumuls (aggregate).
- A l'exception des périls ou le Cat XL trouve difficilement son application, le stop loss ne doit pas couvrir des périls générant des sinistres de forte intensité, car il devient alors vulnérable. Il doit rester une couverture destinée à corriger l'aberration de fréquence.
- Partage des pertes : Le niveau de priorité doit être fixé de manière à ce que la compagnie d’assurances soit déjà en perte lorsque le stop loss intervient.
- Coût élevé : La tarification liée à la qualité de protection offerte par cette couverture implique un prix plus élevé..
En résumé, le stop loss est une solution efficace pour gérer la fréquence des sinistres et simplifier la prise en charge des périls complexes, mais il reste limité à des cas spécifiques et nécessite une relation de confiance et de transparence avec le réassureur.
