1.2 Les types de réassurance : Traité et Facultative
La réassurance peut être classée en deux grandes catégories, selon la nature des accords conclus entre l’assureur (ou la cédante) et le réassureur :
1. La Réassurance de Type Traité
Un traité de réassurance est un accord inconditionnel par lequel :
- La cédante accepte de céder une partie ou la totalité des risques inclus dans les termes du traité.
- Le réassureur accepte automatiquement tous les risques repris dans le portefeuille concerné, sans possibilité de sélection.
Ainsi, le réassureur est tenu d'accepter tous les risques relevant du traité, sauf exclusions spécifiques prévues dans le contrat.
Exemple :
Un traité couvrant tous les risques industriels en France, sauf exclusions contractuelles spécifiques. Tous les risques souscrits par l’assureur dans cette catégorie sont automatiquement cédés et acceptés par le réassureur.
2. La Réassurance Facultative
La réassurance facultative est un accord optionnel où :
- L’assureur (ou la cédante) a la faculté de céder individuellement un risque précis.
- Le réassureur peut, à son tour, décider d'accepter ou de refuser chaque risque proposé.
Ce type de réassurance est généralement utilisé pour des risques spécifiques ou inhabituels, qui ne sont pas automatiquement couverts dans un traité.
Exemple :
La société Cocke Steel souhaite assurer ses bâtiments industriels.
- Dans une réassurance facultative, l’assureur peut proposer de céder une partie du risque spécifique lié à Cocke Steel, et le réassureur a la liberté d'accepter ou de refuser ce risque.
- Dans une réassurance de type traité, Cocke Steel ferait partie d'un portefeuille global (ex. : "risques industriels") cédé dans son intégralité. Le réassureur ne pourrait refuser ce risque particulier, car tous les risques du portefeuille sont inclus dans le traité.
Synthèse des Différences
| Type de Réassurance | Caractéristiques | Exemple |
|---|---|---|
| Traité |
- Accord inconditionnel - Portefeuille global - Obligatoire pour le réassureur |
Tous les risques industriels en France (sauf exclusions spécifiques) |
| Facultative |
- Accord optionnel - Risques individuels - Liberté d'accepter ou refuser |
Cession d’un risque précis (ex. bâtiments Cocke Steel) |
En général, les contrats sont souscrits pour une période d’un an.
Ce sont les traités que nous allons principalement développer dans cette formation.
Les formes de réassurance
Il existe deux formes principales de contrat de réassurance : proportionnelle et non-proportionnelle.
-
Les formes proportionnelles établissent un rapport direct entre les primes perçues, les valeurs assurées et les sinistres.
Nous distinguons :- Quote-part (Quota-share)
- Excédent de plein (Surplus)
-
Dans le cas des non-proportionnels, la forme la plus courante est l’excédent de sinistre (Excess of Loss) ainsi que ses variantes (Stop loss, Aggregate XL...):
Synthèse des formes de réassurance
PROPORTIONNELS
Quota share
Surplus
NON PROPORTIONNELS
Excess of Loss
Nous allons développer ces concepts dans les chapitres suivants.
Avant d’entamer la partie consacrée à l’excédent de sinistre, explorons le concept de rétention (ou plein de conservation) d’une cédante.
