2 EME PARTIE:TRAITEMENT TECHNIQUE
- Primes
- Paiements de sinistres
- Frais
- Prime de base
- Dépôt de prime / Primes non acquises (Unearned Premium)
- Prime de reconstitution
- Le réassureur perçoit la prime mais la dépose en garantie sous forme de titres ou de liquidités.
- La cédante conserve la prime en garantie ; on parle alors de Primes non acquises (Unearned Premium, UPR).
- Notification du paiement d’un sinistre
- Notification de la survenance d’un sinistre sans demande de paiement
- Survenance du sinistre A pour 2 000 000 € : OS de 1 000 000 €
- Survenance du sinistre B pour 500 000 € : OS de 0 €
- Survenance du sinistre C pour 4 000 000 € : OS de 3 000 000 €
- Survenance et demande de paiement du sinistre D pour 5 000 000 € : Paid de 4 000 000 €
1.1 Introduction
Dans les chapitres précédents, nous avons abordé les notions de prime et de sinistre. Vous trouverez ci-dessous un aperçu technique de ces concepts.
Nous avons étudié les deux grandes familles de traités : proportionnels et non proportionnels. Chaque famille présente des avantages et des inconvénients propres. La cédante cherchera, en fonction de ses objectifs, la combinaison la plus appropriée, appelée communément "programme". Un programme associe plusieurs couvertures sous-jacentes, une notion que nous détaillerons ci-dessous.
Par ailleurs, le marché de la réassurance est segmenté selon les classes d’affaires souscrites. Chacune de ces classes présente des particularités de traitement technique, inhérentes à la forme, au type de réassurance et aux clauses. Nous aborderons plus particulièrement les branches Aviation et RC Auto.
Nous présenterons ensuite les outils à disposition de l’analyste et conclurons par quelques applications.
Nous aborderons ensuite les outils à disposition de l’analyste et clôturerons par quelques applications.
Les principaux flux financiers entre la cédante et le réassureur sont :
Techniquement, le terme "prime" englobe les notions suivantes :
Le dépôt de prime peut prendre deux formes :
Ce dépôt UPR correspond à la partie "non expirée" du traité. Toutes ces primes regroupées forment la réserve de primes non acquises (Unearned Premium Reserve ou provision technique). La cédante la constitue pour pouvoir supporter les charges telles que sinistres en suspens, risques en cours, provisions mathématiques, etc. Lorsque le traité prévoit que le réassureur ne déposera pas ou ne constituera pas une provision technique, ce dernier bénéficiera d'un flux de trésorerie favorable.
Cependant, et surtout en France, les provisions techniques doivent être constituées par l'assureur au brut des cessions ; il lui faut donc faire appel au concours de ses cessionnaires. Le dépôt qui en résulte peut être effectué de deux manières : en espèces ou en titres.
Dans le cadre de la couverture d’un sinistre, deux cas peuvent survenir :
Le premier avis engendre un flux financier (sortie de trésorerie), tandis que le second doit être considéré comme l’avertissement d’un montant déterminé à payer dans le futur.
La rapidité de l’exécution d’un paiement sera liée à l’apparition du terme « cash claim » sur l’avis ; si ce dernier apparaît, le règlement doit généralement être effectué dans les 48 heures.
Chaque avis reprend le FGU (From Ground Up), c’est-à-dire la valeur du sinistre (Incurred) au premier euro, par opposition à la valeur à la réassurance, soit le FGU moins la rétention. Le devoir de prudence oblige le réassureur à prendre en compte les montants à payer ainsi que ceux avisés. Ces derniers feront l’objet d’une provision : « réserve » (OS : outstanding).
La somme des montants payés et réservés correspond au total des "incurred" pour chaque sinistre.
Exemple :
Traité XL : 5 000 000 € XS 1 000 000 €, pour lequel 4 sinistres (A, B, C, D) sont survenus. Notre engagement maximum est donc de 5 000 000 € potentiellement « déboursable » en faveur de la cédante.
Sur la base des avis et en tenant compte de la rétention, nous notons :
Dans cet exemple, la réassurance interviendra jusqu’à ce que la limite totale des "incurred" soit atteinte (5 000 000 €). Au-delà, le réassureur n’interviendra plus. Le sinistre D sera donc limité à la réassurance à 1 000 000 €.
La limite s’applique au dernier sinistre survenu. Cependant, le « Paid » a toujours priorité sur l’« OS ». Cela signifie que si le dernier sinistre D est un « paid », la limite s’appliquera sur l’avant-dernier sinistre C (OS). Le sinistre D sera donc entièrement payé et le sinistre C sera, quant à lui, limité : le « Paid » a priorité sur l’« OS ».
Dans le tableau ci-dessous, nous n’appliquons pas la règle de la priorité du « Paid » :
Ce second tableau reprend la règle de la priorité du « Paid » :nous constatons que le sinistre D est payé alors que le réassureur n’inscrira pas le sinistre C en réserve (OS) compte tenu de la limite atteinte.
